Déposée le 20 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SABLE INDUSTRIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SABLE INDUSTRIEL domicilié(e) Rn 330,77122 MONTHYON (dossier no 2278921) - 77122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 048 408 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2278921) - 69410 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568346.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 avril 2015.
LE SABLE INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : ECOSPRAY
LE SABLE INDUSTRIEL SAS - Rn 330,77122 MONTHYON (dossier no 2278921) - 77122 - France - SIREN 692048408
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2278921) - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38
Inscription le 8 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403679 - Publication au BOPI 2004-12-08
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2278921 - Publication au BOPI 2005-01-10
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21
Préparation des supports sols et murs à savoir diluants pour peintures, enduits (peintures), mastic (résine naturelle), mastic à huile, minium, produits pour l'enlèvement des papiers peints.Préparation des supports sols et murs à savoir compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, huiles isolantes, matières isolantes, peintures isolantes, vernis isolants.Préparation des supports sols et murs à savoir enduits (matériaux de construction), enduits de ciment pour l'ignifugation, gypse, liants pour le briquetage, revêtements de murs non métalliques, revêtements de parois non métalliques, plâtre
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
